Déposée par voie électronique le 2 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINIALUXE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Miniabox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINIALUXE domicilié(e) 12 Chemin de Lugan - 33610 - Cestas - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINIALUXE, M. Marc FAUJANET domicilié(e) 12 Chemin de Lugan - 33610 - Cestas - France.
La marque Miniabox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miniabox arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.
MINIALUXE a également déposé les autres marques suivantes : MiniaKit , Minialissima
MINIALUXE, SARL - 12 Chemin de Lugan - 33610 - Cestas - France
MINIALUXE, M. Marc FAUJANET - 12 Chemin de Lugan - 33610 - Cestas - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Errata de l'enregistrement - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Inscription le 2 mai 2016 - Retrait partiel n°668641 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-02
Inscription le 7 juin 2016 - Renonciation partielle n°671391 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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