Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) mini TOI
/
mini TOIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

mini TOIT
mini TOI, SAS

Numéro de dépôt :
4184311
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2025
mini TOIT de mini TOI

Présentation de la marque mini TOIT

Déposée par voie électronique le 29 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) mini TOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mini TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) mini TOI domicilié(e) ZA de St Michel, 2 impasse René Descartes - 34770 - GIGEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 965 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mini TOI, Mme. sophie giordano domicilié(e) ZA de St Michel, 2 impasse René Descartes - 34770 - GIGEAN - France.

La marque mini TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mini TOIT arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.


mini TOI, SAS - ZA de St Michel, 2 impasse René Descartes - 34770 - GIGEAN - France - SIREN 810965228


mini TOI, Mme. sophie giordano - ZA de St Michel, 2 impasse René Descartes - 34770 - GIGEAN - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).