AQUA CITY LE PLUS GRAND PARC D'ATTRACTIONS AQUATIQUES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AQUA CITY LE PLUS GRAND PARC D'ATTRACTIONS AQUATIQUES
MINI GOLF LA FOUX (S.A.R.L.)
Numéro de dépôt :
98730033
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque AQUA CITY LE PLUS GRAND PARC D'ATTRACTIONS AQUATIQUES
Déposée le 22 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINI GOLF LA FOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUA CITY LE PLUS GRAND PARC D'ATTRACTIONS AQUATIQUES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINI GOLF LA FOUX domicilié(e) LE PEAGE, ROUTE DE SEPTEMES, 13240 SEPTEMES LES VALLONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 185 109 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André MARCHAND - CPI No 95 0303 Cabinet BALLOT-SCHMIT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINI GOLF LA FOUX (S.A.R.L.) - LE PEAGE, ROUTE DE SEPTEMES, 13240 SEPTEMES LES VALLONS - France - SIREN 413185109
André MARCHAND - CPI No 95 0303 Cabinet BALLOT-SCHMIT - France
Inscription le 9 mars 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°296791 - Publication au BOPI 2000-03-09
Inscription le 13 juin 2002 - Rejet total n°348426 - Publication au BOPI 2002-06-13
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
flotteurs, gilets, bouées, planches, ceintures et sangles pour la natation ou le sauvetage. Lunettes, notamment lunettes de soleil et lunettes de natation. Jeux automatiques (machines) à prépaiement. Costumes, combinaisons, masques et gants de plongée. Produits : costumes, vêtements, peignoirs, combinaisons, bonnets, maillots, chaussures, sandales, souliers, bandeaux pour le sport, la plage ou le bain. Chapeaux. Chaussures et combinaisons de ski nautique. Services : parcs d'attractions, notamment parcs aquatiques. Enseignements de la natation et des pratiques sportives. Organisation de compétitions sportives. Organisation de concours. Stages ou camps de perfectionnements sportifs. Service de loisirs. Location d'équipements pour les sports, notamment de plongée sous-marine. Exploitation de parcours de golf, notamment de golf miniature. Exploitation d'installations sportives. Divertissements. Club de santé et de mise en forme physique. Services de casino (jeux). Services de camps de vacances.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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