Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISMODANCE
Minh Vu TRAN

Numéro de dépôt :
3867921
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
SISMODANCE de Minh Vu TRAN

Présentation de la marque SISMODANCE

Déposée le 17 octobre 2011 par Minh Vu TRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SISMODANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est Minh Vu TRAN domicilié(e) 54 avenue de Choisy - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Minh Vu TRAN domicilié(e) 54 avenue de Choisy - 75013 - PARIS - France.

La marque SISMODANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISMODANCE est expirée depuis le 17 octobre 2021.

Minh Vu TRAN a également déposé les autres marques suivantes : HOMCARE , SISMO


Minh Vu TRAN - 54 avenue de Choisy - 75013 - PARIS - France


Minh Vu TRAN - 54 avenue de Choisy - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.