Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BioArgan
M. MINH ANH KIET TRAN Mlle Thi Nhu Ngoc VAN
Numéro de dépôt :
3972386
Date de dépôt :
04/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BioArgan
Déposée par voie électronique le 4 janvier 2013 par monsieur MINH ANH KIET TRAN et mademoiselle Thi Nhu Ngoc VAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BioArgan »
Les déposants sont monsieur MINH ANH KIET TRAN domicilié(e) Résidence les Terrasses de l'Ecusson, 77 Allée Kleber, apt 12 - 34000 - Montpellier - France et mademoiselle Thi Nhu Ngoc VAN domicilié(e) Résidence les Terrasses de l'Ecusson, 77 Allée Kleber, Apt 12 - 34000 - Montpellier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MINH ANH KIET TRAN domicilié(e) Résidence les Terrasses de l'Ecusson, 77 Allée Kleber, apt 12 - 34000 - Montpellier - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MINH ANH KIET TRAN - Résidence les Terrasses de l'Ecusson, 77 Allée Kleber, apt 12 - 34000 - Montpellier - France
Mlle Thi Nhu Ngoc VAN - Résidence les Terrasses de l'Ecusson, 77 Allée Kleber, Apt 12 - 34000 - Montpellier - France
M. MINH ANH KIET TRAN - Résidence les Terrasses de l'Ecusson, 77 Allée Kleber, apt 12 - 34000 - Montpellier - France
Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Inscription le 8 avril 2013 - Retrait partiel n°598337 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08
Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°641964 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BioArgan"