Marque expirée - Marque en non vigueur

CIRCULEZ IL Y A TOUT A FAIRE
MINGASSON Nicole

Numéro de dépôt :
3682758
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2019
CIRCULEZ IL Y A TOUT A FAIRE de MINGASSON Nicole

Présentation de la marque CIRCULEZ IL Y A TOUT A FAIRE

Déposée le 8 octobre 2009 par MINGASSON Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIRCULEZ IL Y A TOUT A FAIRE »

Le déposant est MINGASSON Nicole domicilié(e) 16, Rue Auguste Renoir - 78430 - LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MAGNIEN, Avocat à la Cour domicilié(e) 22, Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCULEZ IL Y A TOUT A FAIRE est expirée depuis le 8 octobre 2019.

MINGASSON Nicole a également déposé les autres marques suivantes : NICOLE MINGASSON


MINGASSON Nicole - 16, Rue Auguste Renoir - 78430 - LOUVECIENNES - France


Michel MAGNIEN, Avocat à la Cour - 22, Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Supports d'enregistrement magnétique, ou numérique ou optonumérique, films, disques acoustiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons et des images. Terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification. Logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et de données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièces jointes ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; publications électroniques (téléchargeables) images électroniques (téléchargeables). Carte électronique d'accès à un réseau de télécommunication ; Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; enregistrements sonores et vidéo de représentations de spectacles vivants et de concerts ; tonalités de sonneries, musique, fichiers MP3, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fils ; musique, fichiers MP3, illustrations, jeux informatiques, images et vidéos à télécharger ; disques musicaux en vinyle.

Papier, carton, et produits en ces matières à savoir livres, brochures, catalogues, revues, affiches, prospectus, posters, autocollants ; bandes dessinées ; magazines, programmes, notamment dans le domaine du divertissement, de l'art, de la culture et de la musique ; cartons d'emballage, sacs pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; photographies, papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; sacs pour l'emballage en matière plastique ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Promotion de spectacles ; distribution de prospectus, d'échantillons ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Diffusion d'annonces publicitaires. Publicité télévisée. Publicité radiophonique. Location d'espaces publicitaires ; messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fils, notamment à courte ou longue distance. Abonnement à des bases de données informatiques. Services à destination principalement des internautes, destinés à la promotion des artistes, interprètes, musiciens, auteurs, chanteurs et compositeurs ; services de commandes en ligne par ordinateurs de services et de produits de consommation ; service de vente au détail en ligne par ordinateur d'œuvre artistiques et d'enregistrements sonores musicaux ; promotion commerciale de spectacles et des concerts. Services de vente par correspondance via les réseaux informatiques et la télévision interactive de disques musicaux en vinyle, CD, DVD, vidéocassettes, bandes dessinées, de vêtements.

Agence de presse et d'information. Communications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par câble et/ou fibre optique et/ou satellite ; messagerie électronique ou télématique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; émission et diffusion de programmes radiophoniques, télévisés ou multimédias. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de communication (Internet, réseaux de téléphonie mobile) ; services de diffusion de chaînes de télévision quels que soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion. Services à destination principalement des internautes, destinés à la production des artistes, interprètes, musiciens, auteurs, chanteurs, et compositeurs ; transmission en continu d'enregistrements sonores de contenus audio et vidéo sur Internet ; fourniture en ligne d'espaces forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; radio transmission de tonalités de sonneries, de voix, du musique, de fichiers MP3, d'illustrations, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de texto entre appareils de communication sans fils ; fourniture d'accès à un site Internet de divertissement présentant des spectacles vivants, des clips vidéos.

Divertissements, organisation de spectacles. Divertissements radiophoniques, télévisés ou multimédias notamment par réseaux nationaux ou internationaux de télécommunication (Internet) ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; montage de programmes radiophoniques. Production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et sur l'Internet ; activités culturelles ; édition et publication de livres, de revues. Production de spectacles, de films, de disques. Service d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Création et entretien de sites Web pour les tiers. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de créations (conception et réalisation) d'images virtuelles et interactives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but artistiques, culturels ou éducatifs. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Divertissements sous formes de spectacles vivants et de concerts, de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux ; publication électronique de magazines sur Internet. Réservation de places pour les spectacles.

Location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données. Service de conception et de développement de systèmes de communication informatiques et téléphoniques.