Marque expirée - Marque en non vigueur

SUPER - SCREW
MINET S.A., S.A.

Numéro de dépôt :
99814606
Date de dépôt :
23/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2019

Présentation de la marque SUPER - SCREW

Déposée le 23 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) MINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPER - SCREW »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINET domicilié(e) Michel Rondet - 42401 - SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 503 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement MINET, S.A. domicilié(e) Z.I. du Clos Marquet rue Michel Rondet - 42401 - SAINT CHAMOND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPER - SCREW est expirée depuis le 23 septembre 2019.

MINET a également déposé les autres marques suivantes : M " LE MUSICIEN "


MINET S.A., S.A. - Michel Rondet - 42401 - SAINT CHAMOND - France - SIREN 564503027


Etablissement MINET, S.A. - Z.I. du Clos Marquet rue Michel Rondet - 42401 - SAINT CHAMOND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2009 n°2417404 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

Jonctions en métal ou en caoutchouc ou en matière de synthèse pour bandes transporteuses et courroies.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.