Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M " LE MUSICIEN "
MINET S.A.
DUFFOURC LAURENT

Numéro de dépôt :
95557145
Date de dépôt :
30/01/1995
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
30/01/2005

Présentation de la marque M " LE MUSICIEN "

Déposée le 30 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) MINET et DUFFOURC LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « M " LE MUSICIEN " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) MINET domicilié(e) LA VILLEDIEU DU PERRON, 79800 PAMPROUX - France et DUFFOURC LAURENT, domicilié(e) BOIS JOLI 429 RTE DE BEAUBATON, 86550 MIGNALOUX BEAUVOIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS MINET S.A. - France.

La marque M " LE MUSICIEN " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557145.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M " LE MUSICIEN " est expirée depuis le 30 janvier 2005.

MINET a également déposé les autres marques suivantes : SUPER - SCREW


MINET S.A. - LA VILLEDIEU DU PERRON, 79800 PAMPROUX - France

DUFFOURC LAURENT - BOIS JOLI 429 RTE DE BEAUBATON, 86550 MIGNALOUX BEAUVOIR - France


ETS MINET S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Meubles en bois dédiés au rangement de disques laser, pivotant sur une platine solidaire d'un socle avec ou sans roulettes