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Marques déposées par l'association loi 1901 Mines Nantes Alumni
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Ecole des Mines
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ecole des Mines
Mines Nantes Alumni, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4041047
Date de dépôt :
19/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ecole des Mines de Mines Nantes Alumni

Présentation de la marque Ecole des Mines

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2013 par l'association loi 1901 Mines Nantes Alumni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecole des Mines »

Le déposant est l'association loi 1901 Mines Nantes Alumni domicilié(e) 4 Rue Alfred KASTLER - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mines Nantes Alumni, M. Alexandre FOLLOT domicilié(e) 4 Rue Alfred KASTLER - 44300 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mines Nantes Alumni a également déposé les autres marques suivantes : Ecole des Mines de Clermont-Ferrand , Mines


Mines Nantes Alumni, Association Loi 1901 - 4 Rue Alfred KASTLER - 44300 - NANTES - France


Mines Nantes Alumni, M. Alexandre FOLLOT - 4 Rue Alfred KASTLER - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°642145 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.