Déposée le 21 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) MINERVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRUIT'ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-45 du 5 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINERVE domicilié(e) RUE DE KERLEBERT, 56530 QUEVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 285 658 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIMENSION COMMUNICATION - France.
La marque FRUIT'ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. MINERVE - RUE DE KERLEBERT, 56530 QUEVEN - France - SIREN 333285658
DIMENSION COMMUNICATION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45
Viande ; poisson ; volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés ; séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauce à salades ; conserves fruits congelés Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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