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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINERVE
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Douceur Exquise
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Douceur Exquise
MINERVE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98729504
Date de dépôt :
23/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque Douceur Exquise

Déposée le 23 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) MINERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Douceur Exquise »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINERVE domicilié(e) Rue de Kerlébert, 56530 QUEVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 285 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

MINERVE a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA , FRUIT'ICE , NEX&COM DIGITAL , MINASEPT , GROUPE MINERVE , PIERRE-LOISIRS EPARGNE , ERAWAN


MINERVE (S.A.) - Rue de Kerlébert, 56530 QUEVEN - France - SIREN 333285658


CABINET A. BAROIS - France


Inscription le 6 avril 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°275110 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 30 septembre 2002 - Rejet total n°355605 - Publication au BOPI 2002-09-30

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Viande ; poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.