Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISSARTEL
MINERVA, SAS

Numéro de dépôt :
4059066
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2024
ISSARTEL de MINERVA

Présentation de la marque ISSARTEL

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINERVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISSARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINERVA domicilié(e) 76 RUE NATIONALE - 37000 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 639 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINERVA, M. Jean-Yves RICHARD domicilié(e) 76 RUE NATIONALE - 37000 - TOURS - France.

La marque ISSARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISSARTEL est expirée depuis le 8 janvier 2024.

MINERVA a également déposé les autres marques suivantes : Les Petit(e)s … de Petitrenaud , Planète Cuisine , Rêves de Marinette , Apéros à boire et à manger , Amstramgrammes , MINERVA COOLING SYSTEMS , Une américaine à Paris , Génial! Je cuisine avec papa , MINERVA INGENIERIES , La cuisine bistronomique


MINERVA, SAS - 76 RUE NATIONALE - 37000 - TOURS - France - SIREN 408639243


MINERVA, M. Jean-Yves RICHARD - 76 RUE NATIONALE - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; coffres métalliques ;

Construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.