Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DATAMINE
MINERAL INDUSTRIES COMPUTING LIMITED société constituée selon les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
94503902
Date de dépôt :
31/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2013

Présentation de la marque DATAMINE

Déposée le 31 janvier 1994 par la société MINERAL INDUSTRIES COMPUTING LIMITED société constituée selon les lois du Royaume Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société MINERAL INDUSTRIES COMPUTING LIMITED société constituée selon les lois du Royaume Uni domicilié(e) 1-2 Langhan Place LONDRES WC1N 7DD,ROYAUME UNI (dossier no 2252348) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2252348) - 75008 - France.

La marque DATAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque DATAMINE est expirée depuis le 5 novembre 2013.


MINERAL INDUSTRIES COMPUTING LIMITED société constituée selon les lois du Royaume Uni - 1-2 Langhan Place LONDRES WC1N 7DD,ROYAUME UNI (dossier no 2252348) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2252348) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2003 n°2252348 - Publication au BOPI 2003-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 19 avril 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°391024 - Publication au BOPI 2004-04-19

Inscription le 5 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°478702 - Publication au BOPI 2008-08-05

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Ordinateurs; appareils et instruments électriques, électroniques et optiques pour le traitement de données; programmes enregistrés d'ordinateur; dispositifs vierges et pré-enregistrés pour le stockage de données