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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINERAL COLOR
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VERSAILLES DECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLES DECOR
MINERAL COLOR, SAS

Numéro de dépôt :
3748857
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2020
VERSAILLES DECOR de MINERAL COLOR

Présentation de la marque VERSAILLES DECOR

Déposée par voie électronique le 24 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINERAL COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERSAILLES DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINERAL COLOR domicilié(e) 0 ZA LA VALADE - 24100 - bergerac - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 995 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINERAL COLOR domicilié(e) 0 ZA LA VALADE - 24100 - bergerac - France.

La marque VERSAILLES DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSAILLES DECOR est expirée depuis le 24 juin 2020.

MINERAL COLOR a également déposé les autres marques suivantes : LES MOIRES , PERSPECTIVE , CHAMPÊTRE , SOE DEN , Reflet sablé , DUNE , MINERAL COLOR , BERLINGOT , MÉTAMORPHOSE , REFLET


MINERAL COLOR, SAS - 0 ZA LA VALADE - 24100 - bergerac - France - SIREN 390995413


MINERAL COLOR - 0 ZA LA VALADE - 24100 - bergerac - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).