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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINERAL COLOR
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Effet sablé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Effet sablé
MINERAL COLOR, SAS

Numéro de dépôt :
3763622
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2020
Effet sablé de MINERAL COLOR

Présentation de la marque Effet sablé

Déposée le 2 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINERAL COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Effet sablé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINERAL COLOR domicilié(e) 0 ZA LA VALADE - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 995 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINERAL COLOR domicilié(e) 0 ZA LA VALADE - 24100 - BERGERAC - France.

La marque Effet sablé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Effet sablé est expirée depuis le 2 septembre 2020.

MINERAL COLOR a également déposé les autres marques suivantes : LES MOIRES , PERSPECTIVE , CHAMPÊTRE , SOE DEN , Reflet sablé , DUNE , MINERAL COLOR , BERLINGOT , MÉTAMORPHOSE , REFLET


MINERAL COLOR, SAS - 0 ZA LA VALADE - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 390995413


MINERAL COLOR - 0 ZA LA VALADE - 24100 - BERGERAC - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581199 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.