Déposée le 7 octobre 1986 par MINER ENTERPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POWER-BRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MINER ENTERPRISES,, domicilié(e) 1200 East State Street Geneva, Illinois ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2076149) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2076149) - France.
La marque POWER-BRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POWER-BRACE est expirée depuis le 7 octobre 2006.
MINER ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : TECSPAK , TECSPAK
MINER ENTERPRISES - 1200 East State Street Geneva, Illinois ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2076149) - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2076149) - France
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1996 n°2076149 - Publication au BOPI 1996-09-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34
Dispositifs de fermeture pour portes de fourgons à barres verticales, à actionnement à came et crochet, actionnables à la main et en particulier: dispositifs de fermeture autoblocants et stabilisants de la porte, pour portes articulées de fourgons de marchandises, du type utilisé pour wagons de marchandises, pour le transport routier et le transport ferroviaire avec des tracteurs à semi-remorque et des camions et pour les conteneurs transportables sur véhicule.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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