Déposée le 6 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mineo Outillages et Machines
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVYAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mineo Outillages et Machines domicilié(e) 89 Route de Bonsecours - 59163 - CONDE SUR ESCAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 860 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mineo Outillages et Machines domicilié(e) 89 Route de Bonsecours - 59163 - CONDE SUR ESCAUT - France.
La marque AVYAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mineo Outillages et Machines, SARL - 89 Route de Bonsecours - 59163 - CONDE SUR ESCAUT - France - SIREN 353860158
Mineo Outillages et Machines - 89 Route de Bonsecours - 59163 - CONDE SUR ESCAUT - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Machines-outils ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; perceuses à main électriques ; scies (machines) ; foreuses ; Automatisme pouvant piloter le fonctionnement des machines-outils, à savoir moteurs autres que pour véhicules terrestres, porte-forets (partie de machines), machines à meuler, meules à aiguiser (partie de machines), mortaiseuses ;
Outils et outillages manoeuvrés manuellement pour les opérations d'usinage et d'affûtage ; Fraises (outils), forets (outils), tarauds (outils), meules à aiguiser à main, pierres à affûter, instruments à main pour abraser ;
Appareils de mesurage, systèmes de traitement de l'information liée aux appareils de métrologie, à savoir logiciels (programmes enregistrés).
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