Déposée le 8 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINEMET HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINEMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINEMET HOLDING domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33, avenue du Maine, 75015 PARIS (dossier no 2157357) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 041 167 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2157357) - France.
La marque MINEMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINEMET est expirée depuis le 8 janvier 2010.
MINEMET HOLDING, société par actions simplifiée - Tour Maine Montparnasse, 33, avenue du Maine, 75015 PARIS (dossier no 2157357) - France - SIREN 672041167
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2157357) - France
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1999 n°2157357 - Publication au BOPI 1999-11-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24
Inscription le 24 janvier 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°50913 - Publication au BOPI 1991-01-24
Inscription le 19 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48778 - Publication au BOPI 1990-10-19
Produits chimiques pour l'industrie, la photographie, matières tannantes préparées, droguerie;métaux en masse, lingots, barres, feuilles, plaques, débris, fils;machines et appareils divers et leurs organes et plus particulièrement machines de flottation et matériel de préparation mécanique des minerais; instruments pour les sciences, l'optique, la photographie, phonographes, cinématographes, poids et mesures, balances, et plus particulièrement appareils de laboratoires, matériel de mines
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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