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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINELLI
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SAG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAG
MINELLI S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1261336
Date de dépôt :
14/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2014
SAG de MINELLI

Présentation de la marque SAG

Déposée le 14 février 1984 par la Société Anonyme (SA) MINELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINELLI domicilié(e) 155 rue du Dirigeable, ZI Les Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2261811) - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 157 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2261811) - 92593 - France.

La marque SAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAG est expirée depuis le 14 février 2014.

MINELLI a également déposé les autres marques suivantes : UNE SIGNATURE MINELLI , SP , CONTRAT MINELLI , MINELLISIME , MINELLI , MINELLI , JR JEAN RIMBAUD , ORCADE , MONCLAIR , MINELLI JUNIOR


MINELLI S.A. Société Anonyme - 155 rue du Dirigeable, ZI Les Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2261811) - 13400 - France - SIREN 413157306


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2261811) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2025235 - Publication au BOPI 1993-51

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2004 n°2261811 - Publication au BOPI 2004-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344186 - Publication au BOPI 2002-04-08

Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266501 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 2 avril 1991 - Transmission de propriété n°55830 - Publication au BOPI 1991-04-02

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