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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINELLI
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Orcade
Marque expirée - Marque en non vigueur

Orcade
MINELLI SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98741605
Date de dépôt :
13/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/07/2018

Présentation de la marque Orcade

Déposée le 13 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) MINELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Orcade »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINELLI domicilié(e) 155 rue du Dirigeable, ZI les Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2373149) - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 157 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2373149) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Orcade est expirée depuis le 13 juillet 2018.

MINELLI a également déposé les autres marques suivantes : UNE SIGNATURE MINELLI , SP , CONTRAT MINELLI , MINELLISIME , MINELLI , MINELLI , JR JEAN RIMBAUD , ORCADE , MONCLAIR , SAG


MINELLI SA Société Anonyme - 155 rue du Dirigeable, ZI les Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2373149) - 13400 - France - SIREN 413157306


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2373149) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344186 - Publication au BOPI 2002-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2008 n°2373149 - Publication au BOPI 2008-05-19

Inscription le 12 mai 2005 - Changement d'adresse n°412029 - Publication au BOPI 2005-05-12

Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410295 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 29 septembre 2004 - Gage constitué n°400523 - Publication au BOPI 2004-09-29

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage radié n°425452 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage constitué n°425462 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°456994 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage radié n°456993 - Publication au BOPI 2007-07-10

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Inscription le 22 décembre 2014 - Gage radié n°638997 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Inscription le 4 février 2015 - Gage radié n°642244 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) sacs à mains, de voyage, d'écoliers, sacs à dos. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.