Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINELLI
/
ORCADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCADE
MINELLI SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3097121
Date de dépôt :
25/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2011
ORCADE de MINELLI

Présentation de la marque ORCADE

Déposée le 25 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) MINELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINELLI domicilié(e) 28 avenue de Flandre, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 157 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINELLI SA - France.

La marque ORCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCADE est expirée depuis le 25 avril 2011.

MINELLI a également déposé les autres marques suivantes : UNE SIGNATURE MINELLI , SP , CONTRAT MINELLI , MINELLISIME , MINELLI , MINELLI , JR JEAN RIMBAUD , ORCADE , MONCLAIR , SAG


MINELLI SA Société Anonyme - 28 avenue de Flandre, 75019 PARIS - France - SIREN 413157306


MINELLI SA - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°456994 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 12 mai 2005 - Changement d'adresse n°412029 - Publication au BOPI 2005-05-12

Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410295 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage radié n°425452 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage constitué n°425462 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 29 septembre 2004 - Gage constitué n°400523 - Publication au BOPI 2004-09-29

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage radié n°456993 - Publication au BOPI 2007-07-10

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, cirages, crèmes pour les chaussures et pour le cuir. Cosmétiques Appareils optiques, lunettes Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.