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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINELLI
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ORCADE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORCADE
MINELLI S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1324761
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2015

Présentation de la marque ORCADE

Déposée le 26 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) MINELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORCADE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINELLI domicilié(e) 155 rue du Dirigeable, ZI Les Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2288919) - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 157 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2288919) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORCADE est expirée depuis le 26 septembre 2015.

MINELLI a également déposé les autres marques suivantes : UNE SIGNATURE MINELLI , SP , CONTRAT MINELLI , MINELLISIME , MINELLI , MINELLI , JR JEAN RIMBAUD , MONCLAIR , SAG , MINELLI JUNIOR


MINELLI S.A. Société Anonyme - 155 rue du Dirigeable, ZI Les Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2288919) - 13400 - France - SIREN 413157306


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2288919) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2005 n°2288919 - Publication au BOPI 2005-05-24

Renouvellement sans limitation n°2049966 - Publication au BOPI 1995-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266501 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344186 - Publication au BOPI 2002-04-08

Inscription le 12 mai 2005 - Changement d'adresse n°412029 - Publication au BOPI 2005-05-12

Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08

Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices préparations pour nettoyer.