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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINELLI
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MINELLI
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINELLI
MINELLI SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1451902
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2018

Présentation de la marque MINELLI

Déposée le 26 février 1988 par la Société Anonyme (SA) MINELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINELLI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINELLI domicilié(e) 155 rue du Dirigeable, ZI les Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2361045) - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 157 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2361045) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINELLI est expirée depuis le 26 février 2018.

MINELLI a également déposé les autres marques suivantes : UNE SIGNATURE MINELLI , SP , CONTRAT MINELLI , MINELLISIME , MINELLI , MINELLI , JR JEAN RIMBAUD , ORCADE , MONCLAIR , SAG


MINELLI SA Société Anonyme - 155 rue du Dirigeable, ZI les Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2361045) - 13400 - France - SIREN 413157306


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2361045) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2107377 - Publication au BOPI 1998-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2008 n°2361045 - Publication au BOPI 2008-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage radié n°457000 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415884 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410297 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 29 septembre 2004 - Gage constitué n°400522 - Publication au BOPI 2004-09-29

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415885 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage radié n°425451 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°456994 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage constitué n°425455 - Publication au BOPI 2006-01-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Inscription le 22 décembre 2014 - Gage radié n°638997 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Inscription le 4 février 2015 - Gage radié n°642244 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques notamment jumelles, lunettes, étuis à lunettes, montures de lunettes.