Déposée le 23 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) MINELLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JR JEAN RIMBAUD »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINELLI domicilié(e) 155 rue du Dirigeable, ZI Les Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2290966) - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 157 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2290966) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINELLI S.A. Société Anonyme - 155 rue du Dirigeable, ZI Les Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2290966) - 13400 - France - SIREN 413157306
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2290966) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation n°2054193 - Publication au BOPI 1995-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2290966 - Publication au BOPI 2005-06-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Inscription le 12 mai 2005 - Changement d'adresse n°412029 - Publication au BOPI 2005-05-12
Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249424 - Publication au BOPI 1998-02-09
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266501 - Publication au BOPI 1998-11-09
Inscription le 20 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311656 - Publication au BOPI 2000-11-20
Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344186 - Publication au BOPI 2002-04-08
Inscription le 20 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°54460 - Publication au BOPI 1991-06-20
Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles, valises, sacs de dames, parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie, articles de maroquinerie, portefeuilles, serviettes, portes-cartes, sacs, ceintures. Chaussures, souliers et leurs parties, bottes, pantoufles, vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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