Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Mineau Pascal
/
FRANCE INTENSE SELECTION THE FRENCH RENDEZ-VOUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCE INTENSE SELECTION THE FRENCH RENDEZ-VOUS
M. Mineau Pascal

Numéro de dépôt :
4158377
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRANCE INTENSE SELECTION THE FRENCH RENDEZ-VOUS de Mineau Pascal

Présentation de la marque FRANCE INTENSE SELECTION THE FRENCH RENDEZ-VOUS

Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par monsieur Mineau Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE INTENSE SELECTION THE FRENCH RENDEZ-VOUS »

Le déposant est monsieur Mineau Pascal domicilié(e) 2 Rue de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mineau Pascal domicilié(e) 2 Rue de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT SUR LOIRE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Mineau Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CAVES Duhard , Divine Bourgogne Tours The French Rendez-vous , Provence Preference The French Rendez-vous


M. Mineau Pascal - 2 Rue de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT SUR LOIRE - France


M. Mineau Pascal - 2 Rue de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 1 août 2016 - Rejet total n°675674 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.