Marque enregistrée - Marque en vigueur

Divine Bourgogne Tours The French Rendez-vous
M. Mineau Pascal

Numéro de dépôt :
4158111
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2025
Divine Bourgogne Tours The French Rendez-vous de Mineau Pascal

Présentation de la marque Divine Bourgogne Tours The French Rendez-vous

Déposée le 18 février 2015 par monsieur Mineau Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Divine Bourgogne Tours The French Rendez-vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est monsieur Mineau Pascal domicilié(e) 2 Rue de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mineau Pascal domicilié(e) 2 Rue de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT SUR LOIRE - France.

La marque Divine Bourgogne Tours The French Rendez-vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158111.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Divine Bourgogne Tours The French Rendez-vous arrivera à expiration en date du 18 février 2025.

Mineau Pascal a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE INTENSE SELECTION THE FRENCH RENDEZ-VOUS , CAVES Duhard , Provence Preference The French Rendez-vous


M. Mineau Pascal - 2 Rue de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT SUR LOIRE - France


M. Mineau Pascal - 2 Rue de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.