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Marques déposées par monsieur Mineau Pascal
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CAVES Duhard
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAVES Duhard
M. Mineau Pascal

Numéro de dépôt :
4258775
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2026
CAVES Duhard de Mineau Pascal

Présentation de la marque CAVES Duhard

Déposée le 22 mars 2016 par monsieur Mineau Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAVES Duhard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur Mineau Pascal domicilié(e) 2 RUE de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT-SUR-LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mineau Pascal domicilié(e) 2 RUE de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT-SUR-LOIRE - France.

La marque CAVES Duhard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258775.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES Duhard arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

Mineau Pascal a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE INTENSE SELECTION THE FRENCH RENDEZ-VOUS , Divine Bourgogne Tours The French Rendez-vous , Provence Preference The French Rendez-vous


M. Mineau Pascal - 2 RUE de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT-SUR-LOIRE - France


M. Mineau Pascal - 2 RUE de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 21 février 2017 - Retrait partiel n°695254 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine du Val de Loire.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.