Déposée le 10 février 1984 par MINE SAFETY APPLIANCES COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MINE SAFETY APPLIANCES COMPANY, domicilié(e) 121 Gamma Drive Pittsburgh, Pennsylvanie 15238 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2029127) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2029127) - France.
La marque MSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINE SAFETY APPLIANCES COMPANY - 121 Gamma Drive Pittsburgh, Pennsylvanie 15238 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2029127) - États-Unis
Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2029127) - France
Renouvellement sans limitation le 3 février 1994 n°2029127 - Publication au BOPI 1994-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27
Ingrédients chimiques destinés aux appareils de purification de l'air et aux appareils de détection et d'analyse des gaz et des vapeurs, électrolytes pour accumulateurs, préparations chimiques pour préserver de la buée les lentilles et autres matériaux transparents, compositions extinctrices, et autres produits chimiques pour l'exploitation des mines et à usages industriels;préparations pharmaceutiques et médicinales, pansements et matériel pour pansements, insecticides et fongicides, crèmes médicales protectrices de la peau, trousses de premier secours et leurs recharges;machines pour comprimer, refouler et transporter les gaz, les vapeurs, les liquides et les poussières, pompes d'alimentation en air, machines à filtrer l'air, collecteurs de poussière, outils actionnés par explosifs, outils et machines pour l'exploitation des mines et à usages industriels, machines en général, et leurs accessoires;appareils et instruments électriques pour l'exploitation des mines et à usages industriels;accumulateurs et leurs pièces détachées, appareils permettant de charger, de remplir et d'entretenir les accumulateurs;appareils de contrôle de matériel électrique;tableaux de commande électrique, ampèremètres, voltmètres, appareils et instruments de communication pour l'exploitation des mines et à usage industriels;appareils et instruments permettant de détecter, de mesurer, d'analyser et d'enregistrer les écoulements de fluide, les courants d'air, les gaz, les brouillards, les poussières, les bruits, la radio-activité, la pression et la température, appareils de mesure des sons, appareils d'essai de poisons;avertisseurs d'incendie et de danger;appareils, instruments et matériel de sécurité pour l'exploitation des mines et à usages industriels, appareils respiratoires et appareils et dispositifs de protection de la respiration, accessoires permettant d'écouter et de parler pour masques respiratoires, régulateurs pour appareils respiratoires;manifolds, manomètres et soupapes de commande de sortie;appareils de thérapie respiratoire;lunettes de sûreté et leurs étuis, masques, hottes et écrans protecteurs, matériel de nettoyage pour ces lunettes, masques et écrans;vêtements protecteurs, coiffures protectrices, moufles, gants et protège-mains, genouillères, guêtres, protège-doigts, tabliers, demi-guêtres, jambières et protège-pantalons de sécurité, ceintures et harnais de sécurité, ceintures réflectrices, ceintures, protecteurs de bruit pour les oreilles;signaux de sécurité, signaux réflecteurs et matériaux réflecteurs pour marqueurs de sécurité;appareils extincteurs, couvertures ignifuges pour étouffer les flammes ainsi que leurs housses;instruments et appareils pharmaceutiques, chirurgicaux, médicaux et de premier secours, dispositifs de protection de l'ouïe, appareils de réanimation;installations, appareils et dispositifs de filtration et de purification de l'air, de ventilation, de climatisation et d'éclairage pour l'exploitation des mines et à usages industriels, lampes et torches portatives, projecteurs, lampes de mineurs ainsi que leurs pièces détachées et accessoires, lampes pour véhicules, appareils d'épuration de l'eau;camions de lutte contre l'incendie pour mines; vêtements de travail.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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