(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 mars 1993 par la société Mine Safety Appliances Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457413.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 2023.
Mine Safety Appliances Company a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236020 - Publication au BOPI 2003-02-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 4 février 2013 n°2520823 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-04
Inscription le 23 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639109 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23
Inscription le 23 décembre 2014 - Changement de dénomination n°639108 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23