Marque expirée - Marque en non vigueur

TOXGARD
MINE SAFETY APPLIANCES COMPANY Société constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie

Numéro de dépôt :
1458485
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2018

Présentation de la marque TOXGARD

Déposée le 31 mars 1988 par la société MINE SAFETY APPLIANCES COMPANY Société constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOXGARD »

Le déposant est la société MINE SAFETY APPLIANCES COMPANY Société constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie domicilié(e) 121 Gamma Drive Pittsburgh,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2363140) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2363140) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOXGARD est expirée depuis le 31 mars 2018.

MINE SAFETY APPLIANCES COMPANY Société constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie a également déposé les autres marques suivantes : TANKSCOPE


MINE SAFETY APPLIANCES COMPANY Société constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie - 121 Gamma Drive Pittsburgh,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2363140) - États-Unis


Bourgeois Rezac Mignon Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2363140) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2008 n°2363140 - Publication au BOPI 2008-02-06

Renouvellement sans limitation n°2109607 - Publication au BOPI 1998-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.