Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L-ILE.com
MINE d'ART, SARL

Numéro de dépôt :
3770051
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2020
L-ILE.com de MINE d\'ART

Présentation de la marque L-ILE.com

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINE d'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L-ILE.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINE d'ART domicilié(e) 66 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 888 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BERTRAND domicilié(e) 23 rue Edouard Ruy - 27200 - Vernon - France.

La marque L-ILE.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L-ILE.com est expirée depuis le 29 septembre 2020.

MINE d'ART a également déposé les autres marques suivantes : TOUTSURL.COM


MINE d'ART, SARL - 66 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France - SIREN 482888062


Martine BERTRAND - 23 rue Edouard Ruy - 27200 - Vernon - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.