Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mindscape, Inc. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
95560112
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 février 1995 par Mindscape auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est Mindscape, Inc. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 60 Leveroni Court, Novato, Californie 94949 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560112.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 février 2005.

Mindscape a également déposé les autres marques suivantes : COKTEL , KAROTZ STORE , (Marque figurative) , CUISINE PARTY , ADI ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE , DARK EARTH , MINDSCAPE , MEGARACE , Le club des Trouve-Tout , MEGARACE


Mindscape, Inc. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du Delaware) - 60 Leveroni Court, Novato, Californie 94949 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France


Inscription le 16 juin 1998 - Changement d'adresse n°256324 - Publication au BOPI 1998-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches; cartes informatiques d'extension ou d'émulation; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateur sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques; et en particulier programmes d'ordinateur pour le divertissement, l'enseignement de l'athlétisme, de l'histoire, des sciences physiques, des sciences sociales, de la géographie, des sciences politiques, de l'océanographie, de la science biologique, pour l'enseignement pré-scolaire et, de l'école élémentaire, pour l'enseignement de l'aéronautique et des affaires; en particulier programmes de traitement de textes et extensions de ces applications; programmes d'ordinateur pour l'impression, pour la création de références bibliographiques, l'édition de guides de voyages, les soins de santé et la médecine, le traitement des données en général, les instructions de programmation, le fonctionnement des logiciels; programmes graphiques pour le dessin et l'impression d'affiches, de cartes et de produits de la papeterie et de tout imprimé en relation; programmes d'ordinateur pour l'utilisation du piano, des machines à écrire et l'utilisation des claviers de jeux ou associés à des cartes