Déposée le 24 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) MINDSCAPE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TITAMIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINDSCAPE FRANCE domicilié(e) 73-77 rue de Sèvres,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 067 566 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINDSCAPE FRANCE SOCIETE ANONYME - 73-77 rue de Sèvres,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 393067566
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Supports d'enregistrement magnétiques, bandes magnétiques, disques et cassettes acoustiques et vidéo ; disques audio-numériques, logiciels et progiciels enregistrés, logiciels éducatifs, logiciels de loisirs, logiciels de jeux, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD), disques vidéo ; jeux vidéo enregistrés ; appareils de jeux électroniques utilisables avec un écran d'affichage électronique ; périphérique d'ordinateur, notamment claviers, souris (informatique) et manettes de jeux ; calculatrices de poche ; articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, montures de lunettes, jumelles.
Papier ; boîtes en carton et en papier ; imprimés, notices, produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux, livres, revues, magazines, bandes dessinées ; articles de papeterie, calendriers, affiches, cartes, albums ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos, crayons, instruments de dessin ; fournitures scolaires ; linge de table en papier.
Jeux, jeux de société ; jouets, poupées, figurines, marionnettes, peluches ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), ballons, balles ; cartes à jouer ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; puzzles, masques ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), notamment patins à glace ou à roulettes, raquettes, trottinettes.
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