Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINDSCAPE FRANCE
/
Mission Equitation
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mission Equitation
MINDSCAPE FRANCE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3459239
Date de dépôt :
26/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2016
Mission Equitation de MINDSCAPE FRANCE

Présentation de la marque Mission Equitation

Déposée le 26 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) MINDSCAPE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mission Equitation »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINDSCAPE FRANCE domicilié(e) 73-77 rue de Sèvres,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 067 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mission Equitation est expirée depuis le 26 octobre 2016.

MINDSCAPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ADIBELLE , TITAMIS , ADI , ADIBOU , HIT' COLLEGE , Profsendirect.fr , MAISON 3D , PET VET , HITS COLLECTION , 100% PASSION


MINDSCAPE FRANCE SOCIETE ANONYME - 73-77 rue de Sèvres,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 393067566


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Supports d'enregistrement magnétiques, bandes magnétiques, disques et cassettes acoustiques et vidéo ; disques audio-numériques, logiciels et progiciels enregistrés, logiciels éducatifs, logiciels de loisirs, logiciels de jeux, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD), disques vidéo ; jeux vidéo enregistrés ; appareils de jeux électroniques utilisables avec un écran d'affichage électronique ; périphérique d'ordinateur, notamment claviers, souris (informatique) et manettes de jeux ; calculatrices de poche ; articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, montures de lunettes, jumelles.

Papier ; boîtes en carton et en papier ; imprimés, notices, produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux, livres, revues, magazines, bandes dessinées ; articles de papeterie, calendriers, affiches, cartes, albums ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos, crayons, instruments de dessin ; fournitures scolaires ; linge de table en papier.

Jeux, jeux de société ; jouets, poupées, figurines (jouets) et leurs accessoires, marionnettes, peluches ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), ballons, balles ; cartes à jouer ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés uniquement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; puzzles, masques de carnaval ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), notamment patins à glace ou à roulettes, raquettes, trottinettes.