Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON 3D
MINDSCAPE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96625946
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2016

Présentation de la marque MAISON 3D

Déposée le 17 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) MINDSCAPE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON 3D »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINDSCAPE FRANCE domicilié(e) 73-77 rue de Sèvres,92514 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2306805) - 92514 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 067 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2306805) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON 3D est expirée depuis le 17 mai 2016.

MINDSCAPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ADIBELLE , TITAMIS , ADI , ADIBOU , HIT' COLLEGE , Profsendirect.fr , PET VET , HITS COLLECTION , 100% PASSION , REAL STORY


MINDSCAPE FRANCE Société Anonyme - 73-77 rue de Sèvres,92514 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2306805) - 92514 - France - SIREN 393067566


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2306805) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306805 - Publication au BOPI 2006-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 2 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432832 - Publication au BOPI 2006-05-02

Inscription le 7 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236004 - Publication au BOPI 1997-04-07

Inscription le 7 avril 1997 - Changement de dénomination n°236003 - Publication au BOPI 1997-04-07

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Equipements pour le traitement de l'information, logiciels et progiciels enregistrés, micro-ordinateurs, leurs accessoires, à savoir, cartes additionnelles, câbles d'extension, modems, lecteurs de disquettes et de disques audionumériques; leurs périphériques, supports d'enregistrement magnétiques, disques, disquettes, disques audionumériques, disques vidéo, cassettes, cartes magnétiques, bandes magnétiques; appareils et dispositifs d'enregistrement, de transmission, de stockage et de reproduction du son ou des images jeux vidéo, jeux informatiques.Revues, journaux, livres, prospectus, publications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.