Marque expirée - Marque en non vigueur

COKTEL
MINDSCAPE FRANCE Société Anonyme
LA HALLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98723727
Date de dépôt :
19/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/03/2018

Présentation de la marque COKTEL

Déposée le 19 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) MINDSCAPE FRANCE et la Société Anonyme (SA) LA HALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COKTEL »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) MINDSCAPE FRANCE domicilié(e) 73-77 rue de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Anonyme (SA) LA HALLE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COKTEL est expirée depuis le 19 mars 2018.

MINDSCAPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ADIBELLE , TITAMIS , ADI , ADIBOU , HIT' COLLEGE , Profsendirect.fr , MAISON 3D , PET VET , HITS COLLECTION , 100% PASSION


MINDSCAPE FRANCE Société Anonyme - 73-77 rue de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 3

LA HALLE, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 4



Inscription le 24 décembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°488346 - Publication au BOPI 2008-12-24

Inscription le 25 juillet 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°458103 - Publication au BOPI 2007-07-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Renouvellement avec limitation n°2364527 - Publication au BOPI 2008-42

Renouvellement avec limitation le 20 février 2008 n°2364527 - Publication au BOPI 2008-02-20

Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°276120 - Publication au BOPI 1999-04-21

Inscription le 7 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455839 - Publication au BOPI 2007-06-07

Inscription le 5 septembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°306843 - Publication au BOPI 2000-09-05

Inscription le 18 février 2002 - Changement de dénomination n°341233 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 14 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410952 - Publication au BOPI 2005-04-14

Inscription le 14 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°410951 - Publication au BOPI 2005-04-14

Inscription le 5 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306840 - Publication au BOPI 2000-09-05

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés, stylos, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers, agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; trousses à dessins ; ardoises pour écrire ; cahiers, carnets ; corbeilles à courriers ; fournitures et nécessaires pour écrire ; tableaux noirs ; fournitures scolaire ; globes terrestres ; mouchoirs de poche en papier ; napperons, nappes, serviettes de table, serviettes de toilette, tapis de table en papier ; papier hygiénique. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) ; serviettes de table et de toilette (en matières textile) ; gants de toilette ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; draps ; enveloppes de matelas ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers ; toiles cirées (nappes) ; mouchoirs de poche (en matière textile) ; napperons, nappes. Cartes à jouer. Cuir et imitation du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage et d’écoliers ; sacs à dos ; cartables, porte-documents ; gibecières, mallettes ; sacoches pour porter les enfants, porte-monnaie, peaux d’animaux, sacs à roulettes, sacs, malles et valises, parapluies, parasols, fouets et sellerie, trousses de voyage. Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].