Déposée le 19 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) MINDSCAPE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ADI »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINDSCAPE FRANCE domicilié(e) 122 avenue du Général Leclerc,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2368479) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 067 566 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2368479) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINDSCAPE FRANCE Société Anonyme - 122 avenue du Général Leclerc,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2368479) - 92100 - France - SIREN 393067566
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2368479) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368479 - Publication au BOPI 2008-03-28
Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°276120 - Publication au BOPI 1999-04-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20
Inscription le 20 février 2008 - Transmission totale de propriété n°471456 - Publication au BOPI 2008-02-20
Inscription le 5 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306840 - Publication au BOPI 2000-09-05
Inscription le 5 septembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°306843 - Publication au BOPI 2000-09-05
Inscription le 18 février 2002 - Changement de dénomination n°341233 - Publication au BOPI 2002-02-18
Inscription le 14 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°410951 - Publication au BOPI 2005-04-14
Inscription le 14 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410952 - Publication au BOPI 2005-04-14
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17
Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568540 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568542 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Inscription le 7 août 2012 - Erratum n°580539 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-07
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, stylos, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers, agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; trousses à dessins ; ardoises pour écrire ; cahiers, carnets ; corbeilles à courriers ; fournitures et nécessaires pour écrire ; tableaux noirs ; fournitures scolaire ; globes terrestres ; mouchoirs de poche en papier ; napperons, nappes, serviettes de table, serviettes de toilette, tapis de table en papier ; papier hygiénique. Cuir et imitation du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures ; sacs à main, de voyage et d'écoliers ; sacs à dos ; cartables, porte-documents ; gibecières, mallettes ; sacoches pour porter les enfants ; porte-musique ; porte carte (portefeuille), porte-monnaie, peaux d'animaux ; sacs à roulettes ; sacs malles et valises ; parapluies, parasols ; fouets et sellerie ; trousses de voyage. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) ; serviettes de table et de toilette (en matières textile) ; gants de toilette ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; draps ; enveloppes de matelas ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers ; toiles cirées (nappes) ; mouchoirs de poche (en matière textile) ; napperons, nappes, Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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