Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison et intérieur 3D Conçu en collaboration avec des architectes et des décorateurs
MINDSCAPE FRANCE Société à Responsabilite Limitée

Numéro de dépôt :
3165281
Date de dépôt :
22/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2012
Maison et intérieur 3D Conçu en collaboration avec des architectes et des décorateurs de MINDSCAPE FRANCE  Société à Responsabilite Limitée

Présentation de la marque Maison et intérieur 3D Conçu en collaboration avec des architectes et des décorateurs

Déposée le 22 mai 2002 par la société MINDSCAPE FRANCE Société à Responsabilite Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Maison et intérieur 3D Conçu en collaboration avec des architectes et des décorateurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la société MINDSCAPE FRANCE Société à Responsabilite Limitée domicilié(e) 122, boulevard du Général Leclerc,92514 BOULOGNE CEDEX - 92514 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 067 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Maison et intérieur 3D Conçu en collaboration avec des architectes et des décorateurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison et intérieur 3D Conçu en collaboration avec des architectes et des décorateurs est expirée depuis le 22 mai 2012.


MINDSCAPE FRANCE Société à Responsabilite Limitée - 122, boulevard du Général Leclerc,92514 BOULOGNE CEDEX - 92514 - France - SIREN 393067566


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Equipements pour le traitement de l'information ; logiciels et progiciels enregistrés ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques, disquettes, disques compacts (audio-video) , disques audio-numériques ; cédéroms enregistrés ou non ; cartes magnétiques, bandes magnétiques ; appareils et dispositifs d'enregistrement, de transmission, de stockage et de reproduction du son ou des images. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons ; organisation de démonstration et de simulations à but commercial ou de publicité ; services d'expertises, conseils professionnels, renseignements d'affaires en matière d'architecture et de décoration d'intérieur ; recherches pour affaires, études de marché, sondages d'opinion, prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques. Organisation et conduite de concours en matière d'éducation ou de divertissement, services de formation en matière d'éducation ou de divertissement, services de formation à l'utilisation de logiciels notamment d'animation ; organisation et conduite de conférences et d'expositions à but éducatif ou culturel (services pour le compte de tiers) .

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.