Déposée par voie électronique le 31 octobre 2013 par la société MIND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ONEFORME BY MIND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est la société MIND domicilié(e) Bâtiment Le Salève, 155 rue Ada Byron, Archamps Technopole - 74166 - Saint-Julien en Genevois Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 089 401 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIND, Mme. Gaëlle REY domicilié(e) Bâtiment Le Salève, 155 rue Ada Byron, Archamps Technopole - 74166 - Saint-Julien en Genevois Cedex - France.
La marque ONEFORME BY MIND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044231.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIND, GIP - Bâtiment Le Salève, 155 rue Ada Byron, Archamps Technopole - 74166 - Saint-Julien en Genevois Cedex - France - SIREN 180089401
MIND, Mme. Gaëlle REY - Bâtiment Le Salève, 155 rue Ada Byron, Archamps Technopole - 74166 - Saint-Julien en Genevois Cedex - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Inscription le 19 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°643442 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-19
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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