Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par MIND THE TEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « elocance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-15 du 12 avril 2019.
Le déposant est MIND THE TEA domicilié(e) 8 rue lemercier - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire Riffard Avocat, Madame Claire RIFFARD domicilié(e) 2 villa de Ségur - 75007 - PARIS - France.
La marque elocance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque elocance arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.
MIND THE TEA - 8 rue lemercier - 75017 - PARIS - France
Claire Riffard Avocat, Madame Claire RIFFARD - 2 villa de Ségur - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels pour la transmission, la réception, le téléchargement, la diffusion en flux, la diffusion, le transfert et l’affichage de contenus audio, visuels, multimédias par le biais de dispositifs électroniques portables et d'ordinateurs; Logiciels pour le formatage et la conversion d'oeuvres et contenus audio; Logiciels permettant de télécharger et d'accéder à des fichiers audio, visuels et d'autres fichiers multimédias sur un ordinateur ou un autre dispositif portable de l'électronique grand public; Contenus audio,multimédias téléchargeables concernant des livres, des magazines, des journaux, des périodiques, des lettres d'information, des revues, documents professionnels et personnels, Livres audio sur une large variété de thèmes et de publics; Logiciel d'applications pour téléphones mobiles et ordinateurs portables à savoir application mobile pour le téléchargement de contenus et leur partage ;
Publicité ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Services d'un magasin de vente au détail dans le domaine des livres audio et des produits connexes; Services d'un magasin de vente au détail proposant des oeuvres audio, des oeuvres visuelles et d'autres oeuvres multimédias diffusées en flux et téléchargeables; Services informatisés de commande en ligne proposant les oeuvres ou tout autres contenus audio, visuelles et multimédias de tiers; Fourniture d'informations sur les produits de consommation via l'internet ou d'autres réseaux informatiques ou de communications; Administration d'un programme de ristournes permettant aux participants d'obtenir des ristournes sur des produits et services en s'affiliant à un programme; Administration d'un programme d'affiliation continu et renouvelable permettant aux participants d'obtenir des ristournes et des services en échange de cotisations et d'accords préalables concernant l'achat d'un ou de plusieurs produits sur une base régulière; Publicité, À savoir, Diffusion de publicité pour le compte de tiers via un réseau en ligne de communications ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; Lecture en transit de contenus et d'oeuvres audio, visuelles et d'autres oeuvres multimédias via l'internet ou un autre réseau informatique ou de communications; Services de télécommunications, à savoir, transmission électronique d'oeuvres audio, oeuvres visuelles et autres oeuvres multimédias diffusées en flux et téléchargeables par le biais de l'internet ou d'un autre réseau informatique ou de communications; Services de télécommunications, À savoir, Transmission de données sous format vidéo et audio par le biais de l'internet ou d'un autre réseau informatique ou de communications; Fourniture en ligne de salons de discussion, de forums sur l'internet et de communautés en ligne pour la transmission d'informations et de messages entre utilisateurs d'ordinateurs; Messageries électroniques ; Fourniture d'accès à un site en ligne proposant des services d'éducation et de divertissement à savoir des programmes d'oeuvres audio, oeuvres visuelles et autres oeuvres multimédias disponibles par voie électronique en utilisant un menu interactif en ligne, ces programmes proposant des copies audio de programmes d'actualité, des oeuvres textuelles de fiction ou autres que de fiction, du contenu humoristique et lié à la comédie, des podcasts enregistrés, des programmes radiophoniques et télévisés, des copies audio de journaux et magazines, des discours, des exposés, et des commentaires sur une large variété de sujets ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Fourniture d'informations et de commentaires dans le domaine du divertissement ou de l'éducation via un réseau informatique mondial; Services de divertissement, à savoir, fourniture en ligne de programmes audio, programmes visuels et autres programmes multimédias téléchargeables préenregistrés, concernant des livres, des magazines, des journaux, des périodiques, des lettres d'information, des revues et des manuels sur une variété de sujets; Fourniture de commentaires, classements et recommandations en ligne dans le domaine des livres, des magazines, des journaux, des périodiques, des lettres d'information, des revues, des manuels et du divertissement ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données; Plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plateformes logicielles liées à des oeuvres audio, des oeuvres visuelles et d'autres oeuvres multimédias; Plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plateformes logicielles pour la commande, l'échantillonnage et la transmission en ligne de livres électroniques, livres audio, programmes audio et diffusés, discours, programmes radiophoniques, représentations, exposés, sermons, essais, interviews, carnets de voyage, visites guidées, cours, guides, guides d'études, journaux, magazines, podcasts, et musique; Plateforme en tant que service (PaaS) proposant des plateformes logicielles pour l'envoi électronique à des tiers de cadeaux à savoir copies audio d'oeuvres littéraires, programmes diffusés, et autre contenu original et contenu audio ou messages textuels connexes; Services informatiques, à savoir fourniture de moteurs de recherche pour localiser des informations, ressources et sites web de tiers sur un réseau informatique mondial; Hébergement d'un site en ligne sur l'internet pour la fourniture de commentaires en ligne liés aux livres, aux oeuvres littéraires, et à la musique ;
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; services de réseautage social en ligne ; Octroi de licences d'oeuvres littéraires, de programmes radiophoniques, d'actualités, de commentaires, et d'une large variété de sources d'information à partir d'un dispositif de stockage électronique sur des ordinateurs et des dispositifs mobiles, des lecteurs portables ; services de concession de licences de propriété intellectuelle dans le domaine des oeuvres littéraires et audio, y compris de l'actualité, commentaires, programmes de diffusion, discours et programmes radiophoniques, divertissements, conférences, sermons, des essais, interviews, des carnets de voyage, des visites guidées, cours, guides, des guides d'études, journaux, de revues, podcasts, et musique, et d'une large variété d'informations distribués à partir d'un dispositif de stockage électronique sur des ordinateurs et des dispositifs mobiles, des lecteurs portables, des tablettes, des smartphones, des lecteurs électroniques, et d'autres dispositifs électroniques.
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