Marque expirée - Marque en non vigueur

Quieta
MINCO, SAS

Numéro de dépôt :
3009649
Date de dépôt :
18/02/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2020

Présentation de la marque Quieta

Déposée le 18 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Quieta »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINCO domicilié(e) BP 12 ZA LE HAUT COIN - 44140 - AIGREFEUILLE SUR MAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 966 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINCO, SAS domicilié(e) BP 12 ZA LE HAUT COIN - 44140 - AIGREFEUILLE SUR MAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Quieta est expirée depuis le 18 février 2020.

MINCO a également déposé les autres marques suivantes : BRENUS , De l'ouverture à l'environnement , LUMIA , TENSO , La Fenêtre Hybride , Noéva , minco la fenêtre HYBRIDE , , HABITAT DURABLE , MINCO


MINCO, SAS - BP 12 ZA LE HAUT COIN - 44140 - AIGREFEUILLE SUR MAINE - France - SIREN 379966070


MINCO, SAS - BP 12 ZA LE HAUT COIN - 44140 - AIGREFEUILLE SUR MAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2010 n°2447701 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-07-29

Fenêtres métalliques. Portes d'entrées métalliques. Portes d'entrée non métalliques - fenêtres - verrière. Plaquette publicitaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.