Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MINCHELLI Dominique
/
LE DUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DUC
M. MINCHELLI Dominique

Numéro de dépôt :
4094946
Date de dépôt :
23/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/05/2024
LE DUC de MINCHELLI Dominique

Présentation de la marque LE DUC

Déposée le 23 mai 2014 par monsieur MINCHELLI Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est monsieur MINCHELLI Dominique domicilié(e) 51 boulevard Auguste Blanqui - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet Valcin, M. Valcin Pierre domicilié(e) 32 boulevard Marbeau - 75116 - PARIS - France.

La marque LE DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DUC est expirée depuis le 23 mai 2024.


M. MINCHELLI Dominique - 51 boulevard Auguste Blanqui - 75013 - PARIS - France


cabinet Valcin, M. Valcin Pierre - 32 boulevard Marbeau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 22 septembre 2014 - Retrait total n°631694 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 29 octobre 2014 - Erratum;Retrait partiel n°633812 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Errata sur les inscriptions - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 24 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°634605 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-24

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.