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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINATEL
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LA BUCHE CANTOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BUCHE CANTOU
SAS MINATEL, SAS

Numéro de dépôt :
3812459
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2021
LA BUCHE CANTOU de MINATEL

Présentation de la marque LA BUCHE CANTOU

Déposée le 7 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BUCHE CANTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINATEL domicilié(e) 0 ZA POMPIGNAL - 31190 - MIREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 732 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MINATEL domicilié(e) 0 ZA POMPIGNAL - 31190 - MIREMONT - France.

La marque LA BUCHE CANTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BUCHE CANTOU est expirée depuis le 7 mars 2021.

MINATEL a également déposé les autres marques suivantes : GRANOBOIS


SAS MINATEL, SAS - 0 ZA POMPIGNAL - 31190 - MIREMONT - France - SIREN 424732881


SAS MINATEL - 0 ZA POMPIGNAL - 31190 - MIREMONT - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Bois façonnés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts.