LE CAP MARINE
Présentation de la marque LE CAP MARINE
Déposée le 31 août 2000 par MINATCHY FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINT PIERRE ET MIQUELON), la marque française « LE CAP MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CAP MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAP MARINE est expirée depuis le 31 août 2010.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42