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Marques déposées par monsieur MINASSIAN JACQUES
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TOMO MAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMO MAM
M. MINASSIAN JACQUES
M. MINASSIAN JOACHIM
M. NOEL ALAIN
Mle FITTON ISABELLE

Numéro de dépôt :
4071131
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2024
TOMO MAM de MINASSIAN JACQUES

Présentation de la marque TOMO MAM

Déposée le 24 février 2014 par monsieur MINASSIAN JACQUES, monsieur MINASSIAN JOACHIM, monsieur NOEL ALAIN, mademoiselle FITTON ISABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOMO MAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Les déposants sont monsieur MINASSIAN JACQUES domicilié(e) 8 Avenue Hoche - 78470 - SAINT REMY LES CHEVREUSE - France, monsieur MINASSIAN JOACHIM domicilié(e) 2 AVENUE DU GENERAL BALFOURIER - 75016 - PARIS - France, monsieur NOEL ALAIN domicilié(e) 4 RUE DE CERTAIN CHAMP - 54230 - CHAVIGNY - France, mademoiselle FITTON ISABELLE domicilié(e) 28 RUE DE CHAMP CHARDON - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MINASSIAN JACQUES domicilié(e) 8 Avenue Hoche - 78470 - SAINT REMY LES CHEVREUSE - France.

La marque TOMO MAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMO MAM est expirée depuis le 24 février 2024.

MINASSIAN JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : ORION France , ONCODERM


M. MINASSIAN JACQUES - 8 Avenue Hoche - 78470 - SAINT REMY LES CHEVREUSE - France

M. MINASSIAN JOACHIM - 2 AVENUE DU GENERAL BALFOURIER - 75016 - PARIS - France

M. NOEL ALAIN - 4 RUE DE CERTAIN CHAMP - 54230 - CHAVIGNY - France

Mle FITTON ISABELLE - 28 RUE DE CHAMP CHARDON - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


M. MINASSIAN JACQUES - 8 Avenue Hoche - 78470 - SAINT REMY LES CHEVREUSE - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; Contrôle de la qualité image de la mammographie par Tomosynthèse numérique.