Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORION France
MINASSIAN JACQUES
BIRO ROSALIE

Numéro de dépôt :
3424375
Date de dépôt :
20/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2026
ORION France de MINASSIAN JACQUES

Présentation de la marque ORION France

Déposée le 20 avril 2006 par MINASSIAN JACQUES et BIRO ROSALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORION France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-21 du 26 mai 2006.

Les déposants sont MINASSIAN JACQUES domicilié(e) 8, AVENUE HOCHE - 78470 - SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE - France et BIRO ROSALIE domicilié(e) 2 AVENUE DU GENERAL BALFOURIER - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MINASSIAN JACQUES domicilié(e) 8, AVENUE HOCHE - 78470 - SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE - France.

La marque ORION France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3424375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORION France arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.

MINASSIAN JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : ONCODERM , TOMO MAM


MINASSIAN JACQUES - 8, AVENUE HOCHE - 78470 - SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE - France

BIRO ROSALIE - 2 AVENUE DU GENERAL BALFOURIER - 75016 - PARIS - France


MINASSIAN JACQUES - 8, AVENUE HOCHE - 78470 - SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2016 n°2616529 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-25

– appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical).

– appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ;

– évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques.