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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Minasolve
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MinaCare
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MinaCare
Minasolve, SAS

Numéro de dépôt :
3764650
Date de dépôt :
07/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MinaCare de Minasolve

Présentation de la marque MinaCare

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Minasolve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MinaCare »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Minasolve domicilié(e) 145 Chemin des Lilas - 59310 - Beuvry-la-Forêt - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 904 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sebastien Poncet domicilié(e) 145 Chemin des lias - 59310 - Beuvry-la-Foret - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Minasolve a également déposé les autres marques suivantes : PENTIOL GREEN +


Minasolve, SAS - 145 Chemin des Lilas - 59310 - Beuvry-la-Forêt - France - SIREN 493904015


Sebastien Poncet - 145 Chemin des lias - 59310 - Beuvry-la-Foret - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 14 septembre 2011 - Rejet total n°557827 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments.