Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCÉANICA
MINARD Yann

Numéro de dépôt :
3363391
Date de dépôt :
01/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2015
OCÉANICA de MINARD Yann

Présentation de la marque OCÉANICA

Déposée le 1 juin 2005 par MINARD Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCÉANICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est MINARD Yann domicilié(e) 32, allée de Chanteraine,91130 GIF / YVETTE - 91130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINARD YANN domicilié(e) 32, allée de Chanteraine,91130 GIF / YVETTE - 91130 - France.

La marque OCÉANICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCÉANICA est expirée depuis le 1 juin 2015.


MINARD Yann - 32, allée de Chanteraine,91130 GIF / YVETTE - 91130 - France


MINARD YANN - 32, allée de Chanteraine,91130 GIF / YVETTE - 91130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

– crustacés (non vivants). – poissons (non vivants).