Déposée le 13 décembre 1988 par MINARD Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON),
la marque française « ORPHELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MINARD Françoise domicilié(e) 28bis rue de la Marine - 44210 - PORNIC - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MINARD Françoise domicilié(e) 28bis rue de la Marine - 44210 - PORNIC - France.
La marque ORPHELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORPHELIA arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.
MINARD Françoise - 28bis rue de la Marine - 44210 - PORNIC - France
M. MINARD Françoise - 28bis rue de la Marine - 44210 - PORNIC - France
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390633 - Publication au BOPI 2008-11-26
Inscription le 7 avril 2009 - Changement d'adresse n°494980 - Publication au BOPI 2009-04-07
Renouvellement sans limitation n°2132458 - Publication au BOPI 1999-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2018 n°2701591 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-27
Instruments musique, éducation, institutions d'enseignement, édition de livres, revues - Divertissements spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires; de décors de théatre Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - Divertissements et enseignements musicaux rendu par un artiste.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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