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Marques déposées par MINARD épouse CASEFONT Chantal Marie
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ARCHI FRINGUES CHANTAL CASEFONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHI FRINGUES CHANTAL CASEFONT
MINARD épouse CASEFONT Chantal Marie

Numéro de dépôt :
1646337
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2001
ARCHI FRINGUES CHANTAL CASEFONT de MINARD épouse CASEFONT Chantal Marie

Présentation de la marque ARCHI FRINGUES CHANTAL CASEFONT

Déposée le 15 février 1991 par MINARD épouse CASEFONT Chantal Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCHI FRINGUES CHANTAL CASEFONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MINARD épouse CASEFONT Chantal Marie, domicilié(e) 6, rue St Sylvestre, 13005 MARSEILLE - France.

La marque ARCHI FRINGUES CHANTAL CASEFONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646337.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHI FRINGUES CHANTAL CASEFONT est expirée depuis le 15 février 2001.


MINARD épouse CASEFONT Chantal Marie - 6, rue St Sylvestre, 13005 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

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